Conditions Générales de Vente

Préambule

Veuillez lire attentivement les conditions générales de vente suivantes avant de passer commande sur le site de La Fabrique de Walt.

Le site de vente en ligne www.lafabriquedewalt.com est géré par la société La Fabrique de Walt au capital social de 2000€ dont le siège social est situé au 3 Rue du Petit Moulin, 03100 Montluçon, et immatriculée au registre du Commerce et des Sociétés de Montluçon sous le numéro 890 744 121 00017.

Il est préalablement précisé que les présentes conditions régissent les ventes de ses produits par La Fabrique de Walt auprès de toute personne physique ou morale procédant à un achat via le site internet www.lafabriquedewalt.com, dénommée ci-après “le CLIENT”.

Les présentes CGV (ci-après “conditions”) s’appliqueront dès lors que vous commandez un article sur le site internet www.lafabriquedewalt.com. Toute référence à “vous”, “votre” ou “client” vous concerne en tant qu’utilisateur du site; toute référence à “nous” ou “notre” désigne La Fabrique de Walt. Ces conditions, ainsi que la confirmation de commande, constituent le contrat entre La Fabrique de Walt et le CLIENT relatif à la vente des produits commandés.

Toute commande réalisée sur le site internet www.lafabriquedewalt.com nécessite que le CLIENT accepte préalablement et sans réserve les Conditions Générales de Vente dans leur intégralité.

En cas de désaccord avec les termes et conditions des Conditions Générales de Vente, le CLIENT ne doit pas utiliser le Site Internet.

La Fabrique de Walt se réserve le droit d’adapter ou de modifier ses Conditions Générales de Vente à tout moment et sans préavis, les adaptations ou modifications étant alors applicables à toutes commandes postérieures aux adaptations ou modifications.

En cas de modification, les Conditions Générales de Vente applicables à la commande du CLIENT sont celles qui étaient en ligne, et que le CLIENT a acceptées au jour de la passation de sa commande.

Vous devez être âgé(e) d’au moins 18 ans pour vous inscrire ou pour acheter des articles sur ce site.

I. INFORMATIONS GÉNÉRALES

Si vous rencontrez des problèmes avec votre commande, veuillez contacter La Fabrique de Walt via l’adresse mail suivante : [email protected] ou via nos réseaux Facebook et Instagram, du lundi au vendredi de 8h00 à 19h00, à l’exception des jours fériés.

Article 1 – Définitions

Les termes et expressions identifiés par une majuscule dans les Conditions Générales de Vente ont la signification indiquée ci-après (qu’ils soient employés au singulier ou au pluriel).

  • Conditions Générales de Vente : désignent le présent document, soit les termes et conditions s’appliquant dans les relations entre La Fabrique de Walt et le CLIENT.
  • Commande : désigne l’ordre d’achat du CLIENT portant sur un ou plusieurs Produit(s) ou Service(s) passé par utilisation du Site Internet www.lafabriquedewalt.com ou via le Service Client
  • Site Internet : désigne le site Internet accessible à l’adresse www.lafabriquedewalt.com
  • Produit : désigne un produit ou Service offert à la vente sur le Site Internet www.lafabriquedewalt.com
  • CLIENT : désigne une Personne Physique ou Morale, consommateur, qui utilise le Site Internet www.lafabriquedewalt.com et acquiert un ou plusieurs Produit(s), pour ses besoins personnels, en ayant préalablement adhéré aux Conditions Générales de Vente.

Article 2. Objet

Les présentes Conditions Générales de Vente visent à définir les relations contractuelles entre La Fabrique de Walt et le CLIENT et les conditions applicables à tout achat effectué par le biais du site internet www.lafabriquedewalt.com.

En acceptant ces Conditions Générales de Ventes, vous déclarez que vous avez atteint l’âge de la majorité dans votre pays, État ou province de résidence, et que vous nous avez donné votre consentement pour permettre à toute personne d’âge mineur à votre charge d’acheter sur ce site de vente en ligne.

L’utilisation de nos produits à toute fin illégale ou non autorisée est interdite.

La société La Fabrique de Walt conserve la possibilité de modifier à tout moment ces Conditions Générales de Ventes, afin de respecter toute nouvelle réglementation ou dans le but d’améliorer l’utilisation de son site. De ce fait, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande par le CLIENT.

Article 3. Tarifs

Les prix figurant sur les fiches produits du catalogue internet sont des prix en Euros (€) toutes taxes comprises (TTC) tenant compte de la TVA applicable au jour de la commande. Tout changement du taux de la TVA pourra être répercuté sur le prix des produits.

La société La Fabrique de Walt se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant toutefois entendu que le prix figurant au catalogue le jour de la commande sera le seul applicable au CLIENT.

Les produits demeurent la propriété de www.lafabriquedewalt.com jusqu’au complet encaissement du prix par www.lafabriquedewalt.com.

Les produits en promotion seront signalés par une vignette “PROMOTION” ou bien par un Prix barré; elles sont valables dans la limite des stocks disponibles au moment de la commande et durant la période d’affichage.

Pour les CLIENTS hors France Métropolitaine, www.lafabriquedewalt.com se voit contraint, conformément à la loi en vigueur, de facturer la TVA sur les commandes expédiées vers la plupart des pays de l’Union européenne.

Pour les CLIENTS en dehors de l’Union européenne et DOM-TOM, les commandes ne sont pas soumises à la TVA, mais peuvent être soumises aux taxes locales et aux taxes douanières en vigueur dans le pays de réception. Ces droits et sommes ne relèvent pas du ressort de www.lafabriquedewalt.com. Ils sont à la charge du CLIENT.

Avertissement : Toute information inexacte fournie par le CLIENT dans le but de se soustraire à la TVA peut entraîner des amendes civiles et des poursuites pénales.

Les prix des Produits indiqués sur le site www.lafabriquedewalt.com ne comprennent pas les frais de traitement et d’expédition qui sont facturés en supplément du prix des Produits achetés et suivant le montant total de la commande.

II. COMMANDES

Vous trouverez un récapitulatif de la marche à suivre afin de passer commande pour tout article sur notre site www.lafabriquedewalt.com dans la section “commandes et livraison“. Le contrat de vente est conclu entre La Fabrique de Walt et le CLIENT dès la finalisation de la commande.

Article 4. Commande

Les informations contractuelles sont présentées en langue française et feront l’objet d’une confirmation reprenant ces informations contractuelles au plus tard au moment de la livraison. La société La Fabrique de Walt se réserve le droit d’annuler ou de refuser toute commande d’un client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d’une commande antérieure.

Pour commander des Produits sur le Site Internet www.lafabriquedewalt.com, le CLIENT doit créer un compte en fournissant les informations requises au formulaire d’inscription.

A cet effet, le CLIENT déclare fournir des informations personnelles complètes, non erronées de nature à permettre de procéder à son identification précise dans toute situation. Toute information personnelle fantaisiste, calomnieuse est susceptible d’entraîner la fermeture du compte du CLIENT et l’annulation de sa Commande.

La rubrique de création de compte est accessible directement depuis la barre de menu principal. A chaque visite, le CLIENT, s’il souhaite commander ou consulter son compte (état des commandes, informations personnelles…), devra s’identifier à l’aide de ces informations.

Le respect de la confidentialité de votre identifiant et de votre mot de passe relève de votre seule responsabilité; nous ne serons pas responsables de l’utilisation de votre compte par un tiers.

Lorsqu’un produit est disponible en quantité limitée, nous nous réservons le droit de limiter le nombre de produits pour la même personne ou pour le même foyer. Cela sera alors spécifié dans la fiche article du produit.

Article 5. Paiement

Le prix des Produits et les frais de préparation logistique et de livraison sont payables en totalité par le CLIENT au moment de la passation de la Commande.

Le site internet www.lafabriquedewalt.com est susceptible de proposer au Client de régler sa commande par différents moyens de paiement au choix :

  • soit par virement bancaire : 
  • Après avoir choisi le mode de paiement par virement bancaire, et dès validation de la commande, le Client reçoit une confirmation de l’enregistrement de sa commande. Afin de finaliser son paiement et déclencher le traitement de sa commande, le Client doit procéder au virement correspondant au montant de sa commande vers le compte bancaire de La Fabrique de Walt, dont les coordonnées sont communiquées au Client à la fin de la commande. Dès réception du virement, la commande sera traitée et le Client en sera informé par e-mail. L’envoi du colis ne pourra être effectué que lorsque le montant global de la commande aura été crédité sur le compte bancaire de La fabrique de Walt, sous un délai de cinq jours ouvrables maximum. Passé ce délai, la commande sera automatiquement annulée.
  • soit par Paypal : paiement en 4 fois possible.
  • soit par chèque : 
  • Après avoir choisi le mode de paiement par chèque bancaire, et dès validation de la commande, le Client reçoit une confirmation de l’enregistrement de sa commande. Afin de finaliser son paiement et déclencher le traitement de sa commande, le Client doit imprimer ce bon de commande, accompagné de son chèque libellé à l’ordre de Lobreaux Magalhães Cindy à l’adresse suivante : 3 Rue du Petit Moulin, 03100 Montluçon
  • Pour les précommandes, un acompte de 30% (non remboursables) vous sera demandé. Il vous faudra envoyer dans la même enveloppe un premier chèque de 30% du montant qui sera encaissé à réception de ce dernier, ainsi qu’un deuxième chèque du montant restant de la commande (30% d’acompte déduits) qui ne sera encaissé qu’au moment de l’expédition.
  • Aucun paiement en espèces ne doit être envoyé (sauf cas exceptionnel après nous avoir contacté). En cas de paiement par chèque bancaire, celui-ci doit être émis par une banque domiciliée en France métropolitaine ou Monaco. Dès réception du chèque, la commande sera traitée et le Client en sera informé par e-mail. La société La Fabrique de Walt expédiera les produits sous 15 jours environ (exceptées les précommandes qui ont une date spécifique), délais de vérification de la provision par les établissements bancaires.
  • Le paiement en 4 fois est également possible en chèque, avec toujours le système d’acompte de 30% (non remboursables) et restant de la somme à divisant en 3.

Article 6. Droit de Rétractation

Conformément à l’article L121-21 du Code de la consommation, le Client dispose d’un délai de quatorze jours ouvrables à compter de la date de réception de leur commande pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier de motifs, et ainsi faire retour du produit au vendeur pour échange ou remboursement sans pénalité, à l’exception des frais de retour.

Afin d’exercer ce droit, vous devez nous informer de votre décision par message; il vous suffira alors de renvoyer vos articles accompagnés du formulaire de retour. Les produits devront être retournés dans leur emballage d’origine avec les étiquettes, sans avoir été utilisés, accompagnés du Bon de livraison initial signé, sous peine d’un refus de prise en charge. Les frais de retour sont à la charge du Client, et le remboursement des articles retournés sera effectué dans les meilleurs délais.

La Fabrique de Walt ne pourra rembourser les retours des produits signalés dans la fiche article comme “non éligible au retour” (gammes Loungefly, Funko), sauf sous forme d’un avoir valable six mois (hors frais de port) . Cependant tout produit (y compris ceux exclus de la politique de rétractation) dès lors qu’il est défectueux ou présente un vice de fabrication, pourra être retourné et être éligible au remboursement. Il vous sera alors demandé de nous contacter au préalable pour nous informer du problème, avec photos à l’appui.

III. TRAITEMENT ET LIVRAISON DE VOTRE COMMANDE

Article 7. Livraison

La livraison des Produits interviendra, après enregistrement du règlement de la Commande, à l’adresse de livraison indiquée par le CLIENT au cours de la passation de la Commande. Un courrier électronique sera adressé au CLIENT pour informer de l’expédition des Produits. Le CLIENT dispose de la faculté de choisir entre différents moyens de livraison.

Les frais de port sont calculés selon le mode de livraison retenu (domicile, point relais, bureau de poste…), le poids du colis et lieu de destination. La Fabrique de Walt se réserve le droit de regrouper dans un même colis les commandes provenant du même compte ou foyer; les éventuels frais de port payés ne pourront en aucun cas être remboursés.

Les délais de livraison ne sont donnés qu’à titre indicatif, si ceux-ci dépassent trente jours à compter de la commande (à l’exception des articles en pré-commande), le contrat de vente pourra être résilié et le Client remboursé. Des circonstances indépendantes de notre volonté peuvent nous empêcher de respecter ces délais et entraîner un retard.

Si le CLIENT a communiqué à La Fabrique de Walt un numéro de téléphone et/ou une adresse e-mail, il accepte de ce fait que nous transmettions ces données à un prestataire de services tiers, responsable de la livraison de ses articles, et qui pourra ainsi le contacter dans certains cas pour lui donner un horaire de livraison.

La confirmation de livraison de la Poste ou de récupération de colis via Mondial Relay exclut La Fabrique de Walt de toute contestation. Le CLIENT devra alors ouvrir une réclamation auprès du service de livraison concerné. Nous ne pourrons en aucun cas être tenus responsables de la perte, du vol, ou de la casse de votre colis. Aucun remboursement ne pourra de ce fait avoir lieu de notre part, et vos devrez donc vous retournez contre le transporteur (Poste, Mondial Relay, etc.).

Lors d’une livraison en point relais, si le colis n’est pas récupéré par le CLIENT avant le délai imparti, celui-ci sera retourné à La Fabrique de Walt. Les frais d’aller et retour seront facturés au CLIENT, y compris si la commande a bénéficié de la livraison gratuite.

Article 8. Traitement de la commande

Nous nous réservons le droit de vous communiquer notre acceptation de votre commande, le refus de la totalité ou d’une partie de celle-ci.

Il se peut que La Fabrique de Walt ne soit pas en mesure d’expédier les articles demandés, pour des raisons indépendantes de notre volonté, ou en cas de rupture de produits, notamment dans le cas des articles en quantité limitée ou des précommandes. Vous serez alors informé(e) de cette décision par e-mail, et le remboursement des articles concernés sera effectué dans les meilleurs délais.*

Article 9. Garantie

Tous les produits proposés par la société La Fabrique de Walt sur le site www.lafabriquedewalt.com bénéficient de la garantie légale prévue par les articles 1641 et suivants du Code civil. En cas de non conformité d’un produit vendu, il pourra être retourné à la société La Fabrique de Walt qui le reprendra, l’échangera ou le remboursera. Toutes les réclamations, demandes d’échange ou de remboursement doivent s’effectuer par voie postale en recommandé à l’adresse suivante : La Fabrique de Walt, Mlle Lobreaux Magalhães Cindy, 3 rue du Petit Moulin, 03100 Montluçon, dans un délai de trente jours après livraison, ou par mail à l’adresse suivante : [email protected].

IV. CONFIDENTIALITÉ ET DONNÉES DE PAIEMENT ENREGISTRÉES

Article 10. Responsabilité

La société La Fabrique de Walt n’a, pour toutes les étapes d’accès au site, du processus de commande, de livraison, de service client ou des services postérieurs, qu’une obligation de moyen. La responsabilité de La Fabrique de Walt ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l’utilisation du réseau internet, notamment perte de données, intrusion, virus, rupture du service, et autres problèmes involontaires, ou de tout fait qualifié de force majeure, conformément à la jurisprudence.

Les registres informatisés conservés dans les systèmes d’information de La Fabrique de Walt dans des conditions raisonnables de sécurité, seront considérées comme des preuves de communication, des commandes et des paiements intervenues entre La Fabrique de Walt et le Client.

Article 11 – Sécurisation

Le site www.lafabriquedewalt.comfait l’objet d’un système de sécurisation : il a été adopté le procédé de cryptage SSL mais il a aussi été renforcé l’ensemble des procédés de brouillage et de cryptage pour protéger le plus efficacement possible toutes les données sensibles liées aux moyens de paiement.

Article 12 – Propriété intellectuelle

Tous les textes, commentaires, ouvrages, illustrations et images reproduits sur le site www.lafabriquedewalt.com sont réservés au titre du droit d’auteur ainsi qu’au titre de la propriété intellectuelle et pour le monde entier. À ce titre et conformément aux dispositions du code de la propriété intellectuelle, seule est autorisée l’utilisation pour un usage privé, sous réserve de dispositions différentes, voire plus restrictives du code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction totale ou partielle d’une page du site www.lafabriquedewalt.com est strictement interdite qu’ils soient sous forme de photo, logo, visuel ou texte.

Les différents logos et photos diffusés sur le site peuvent faire l’objet d’une reproduction sur un quelconque support (que ce soit support papier ou support électronique) sous réserve de citer le nom et l’adresse de www.lafabriquedewalt.com et de ne pas l’utiliser à des fins commerciales.

Article 13. Données à caractère personnel

Toutes les données que vous confiez sur le site www.lafabriquedewalt.com le sont afin de pouvoir traiter vos commandes. 

En vertu de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez auprès du vendeur d’un droit de rectification, de consultation ou de modification et de suppression des données que vous nous avez communiquées. Ce droit peut également être exercé en ligne.

Article 14. Force majeure

L’exécution par La Fabrique de Walt de tout ou partie de ses obligations, notamment de livraison, sera suspendue en cas de survenance d’un cas fortuit ou de force majeure qui en gênerait ou en retarderait l’exécution. Sont considérés comme tels, notamment, sans que cette liste soit limitative, la guerre, les émeutes, l’insurrection, les troubles sociaux, les grèves de toutes natures. La Fabrique de Walt informera les CLIENTS de la survenance d’un cas fortuit ou de force majeure dans les sept jours de sa survenance. Au cas où cette suspension se poursuivrait au-delà d’un délai de quinze jours, le CLIENT aura la possibilité de résilier la commande en cours, et il sera alors procédé au remboursement du prix des Produits commandés et des frais de livraison payés.

Article 15. Lois applicables et juridictions compétentes

Les Conditions Générales de Vente sont soumises au droit français. Seule la version française des présentes Conditions Générales de Vente de vente fait foi. En cas de difficulté survenant à l’occasion de la Commande, de la livraison des Produits et plus généralement de l’exécution de la vente, le CLIENT aura la possibilité, avant toute action en justice, de rechercher une solution amiable, notamment avec l’aide d’une association de consommateurs ou de tout autre conseil de son choix.

Article 16. Mentions relatives à la collecte de cookies

Dans le but de garantir un bon fonctionnement des différentes interfaces, il existe la possibilité pour l’éditeur d’implanter des cookies sur le poste informatique de l’utilisateur. Ces cookies permettent de stocker les informations relatives à la navigation sur le site, tout comme les informations personnelles renseignées par l’utilisateur du site. Les cookies peuvent cependant être bloqués ou supprimés par le biais du navigateur, cela n’empêchera pas l’utilisation du site mais la navigation sur ce dernier ne sera pas optimisée. De plus, si certains services ou fonctionnalités présentent un dysfonctionnement dans leur utilisation suite à la désactivation des cookies, cela ne peut constituer un dommage pour l’utilisateur et ce dernier ne pourra donc prétendre à aucune indemnité.

Article 17. Service client

Pour toute information ou question sur une commande, le service client est à votre disposition :

  • Par téléphone : 04 70 28 27 26 du lundi au vendredi de 13h00 à 19h00, sauf jours fériés
  • Par mail : [email protected] du lundi au vendredi de 8h00 à 19h00, sauf jours fériés
  • Sur les réseaux sociaux Instagram et Facebook : tous les jours de 8h00 à 19h00, sauf jours fériés
  • Par Whatsapp : 07 87 06 56 20 tous les jours de 8h00 à 19h00, sauf jours fériés.
  • Par voie postale : La Fabrique de Walt, Mlle Lobreaux Magalhães Cindy, 3 Rue du Petit Moulin, 03100 Montluçon.

Dans tous les cas (excepté par téléphone), nous nous negageons à vous répondre sous 3 jours ouvrés.

Annexe. Conditions spécifiques aux précommandes.

Une fois son panier validé, le CLIENT procède au règlement de sa commande en totalité (ou 4 fois sans frais). Si le CLIENT souhaite “réserver” ses produits il devra choisir le paiement par chèque afin que le dernier chèque ne soit encaissé qu’au moment de l’expédition. Seul les 30% d’acompte seront encaissés lors de la réception du paiement par voie postale.

Attention, toute précommande est ferme et définitive ! Aucun remboursement ne sera effectué sur les précommandes, excepté sous forme d’un avoir valable six mois.

Si la commande du CLIENT contient à la fois des produits en stocks et des précommandes, le colis ne sera expédié que lorsque la commande sera complète, c’est-à-dire que tous les produits seront en stocks. S’il le souhaite, le CLIENT peut recevoir les produits en stocks avant ceux en précommandes, mais il lui faudra dans ce cas passer deux commandes (ou plus) séparées.

La date de livraison estimée n’est donnée qu’à titre indicatif, et tout retard de la part du fabricant ou de nos fournisseurs ne peut nous être tenus pour responsables. La date de livraison estimée peut être reportée une fois pour une durée supplémentaire de six mois. De ce fait, aucun remboursement ni aucune annulation ne pourront être effectués dans ce cas. La Fabrique de Walt s’engage à rembourser votre précommande uniquement si le délai de livraison estimée dépasse les six mois de report à compter de la date prévue au départ. Pour cela, il sera nécessaire que le client nous contacte via les différents moyens à disposition.

Toute commande, y compris pour des produits en précommandes, sur le site www.lafabriquedewalt.com vaut acceptation de ses CGV ainsi que toute annexe associée sans exception.